Les élus et le budget communal

Pascal RAUTUREAU

• Praticien des domaines enseignés depuis plus de vingt ans.
• Collaborateur au quotidien des élus, sait vulgariser des matières complexes.
• Dispense une pédagogie adaptée à toutes les strates de collectivités.

Objectifs de la formation :

L’objectif de la formation est de permettre aux élus participants :

• D’acquérir une vision d'ensemble des finances locales et ainsi de maîtriser l’environnement des finances communales.
• D’acquérir les fondamentaux de la gestion financière, de savoir « construire un budget » et de mettre en évidence les marges de manœuvre.

• D’analyser un compte administratif ou un budget prévisionnel d'une commune
• De pouvoir faire un diagnostic sur les finances des collectivités territoriales et de comprendre les conséquences de la réforme territoriale sur les relations financières entre les communes et l'E.P.C.I.

Votre formateur :

Présentation de la formation en vidéo

Présentation des chapitres et des modules de la formation :

Chapitre 1 : La procédure d'élaboration budgétaire

Ce chapitre "La procédure d'élaboration budgétaire" vous propose de visionner 2 modules vidéo.

Durée de la vidéo :

module 1.1 : La procédure d'élaboration budgétaire - les principes.

L'objectif du module est de s'approprier les grands principes budgétaires des finances locales.

- Les grands principes de l'élaboration budgétaire.

Durée de la vidéo :

module 1.2 : La procédure d'élaboration budgétaire - les acteurs

L'objectif du module est de comprendre la répartition des tâches entre les acteurs et maîtriser le calendrier.

-Les acteurs
-Les délais
-Le vote
-La publicité
-Le contrôle

Chapitre 2 : La mécanique de la construction budgétaire

Ce chapitre "La mécanique de la construction budgétaire " vous propose de visionner 3 modules vidéo.

Durée de la vidéo :

module 2.1 : La mécanique de la construction budgétaire

L'objectif du module est d'appréhender les méthodes pour construire le budget en toute sécurité.

-La recherche des informations préalables
-Le calcul des prévisions
-Les conditions de l’équilibre

Durée de la vidéo :

module 2.2 : Les documents budgétaires

L'objectif de ce module est de découvrir les différents documents budgétaires en distinguant les document de préparation et de constatation.

-Le budget primitif
-Le budget supplémentaire
- Les décisions modificatives
- Compte de gestion
- Compte administratif
- Compte financier unique ( CFU - M 57)

Durée de la vidéo :

module 2.3 : Les différentes comptabilités locales

L'objectif de ce module est de découvrir les différentes nomenclatures comptables applicables aux collectivités.

- La M14
- La M57
- La M4
- ....

Chapitre 3 : L'analyse financière et ses enseignements pour la programmation des investissements

Ce chapitre "L'analyse financière et ses enseignements pour la programmation des investissements " vous propose de visionner 2 modules vidéo.

Durée de la vidéo :

module 3.1 : Sensibilisation à l'analyse financière

L'objectif de ce module est de connaître les concepts de l'analyse financière de votre collectivité.

- Le calcul des différentes épargnes
- Les ratios
- Les mesures correctives à envisager en cas de dégradation de certains ratios.

Durée de la vidéo :

module 3.2 : Programmation des investissements et leur financement

L'objectif de ce module est de maîtriser les différents modes de financement des investissements.

- Le plan pluriannuel d'investissement (PPI)
- L'autofinancement
- L'emprunt
- La recherche des subventions

Chapitre 4 : La fiscalité locale

Ce chapitre "La fiscalité locale" vous propose de visionner 1 module vidéo.

Durée de la vidéo :

module 4.1 : Notions sommaires de fiscalité locale.

L'objectif de ce module est découvrir les différentes taxes locales et leur modalité de mise en œuvre.

- La taxe d'habitation
- Les taxes foncières
- La valeur locative cadastrale
- Le rôle de la commission communale des impôts directs
- Les taxes facultatives